Cet ouvrage fait partie d’une série de manuels développés par AAAS et HURIDOCS pour aider les ONG à protéger et promouvoir l’un des droits économiques, sociaux et culturels. Comme un nombre croissant d’ONG et de juristes, ces organisations cherchent en effet à inciter les militants à aborder les enjeux économiques et sociaux sous l’angle des droits humains et à montrer en quoi ces droits peuvent jouer un rôle clé dans la lutte contre la pauvreté et les inégalités partout dans le monde.
Cet ouvrage vise à sensibiliser les ONG internationales, les associations locales mais aussi les associations de professionnels de la santé aux approches droits-de-l’hommistes de la santé. Il part du postulat que la santé est un droit humain fondamental et cherche à montrer comment promouvoir ce droit et lutter contre ses violations. Il se compose de trois parties. La première est consacrée à une présentation du cadre juridique : introduction des notions fondamentales d’une approche en termes de droits humains et définition du « droit à la santé ». La deuxième partie aborde les obligations qui découlent du droit à la santé pour les Etats principalement, mais aussi pour les acteurs non-étatiques (dont les multinationales) et les organisations internationales. La dernière partie explique aux ONG et aux professionnels de la santé comment utiliser le droit à la santé pour faire avancer leur cause. Elle examine d’abord les actions de surveillance de la réalisation ou de la non-réalisation du droit à la santé (par l’utilisation d’indicateurs, l’analyse statistique, etc.). Elle explique ensuite comment promouvoir ce droit au niveau local, national et international et comment participer au système des Nations unies. Elle finit par un chapitre dédié aux professionnels de la santé pour les inciter à intégrer une approche par les droits dans leurs activités. A travers tous ces chapitres, le manuel propose de nombreuses études de cas qui illustrent comment les droits de l’homme ont pu être invoqués pour protéger le droit à la santé dans divers contextes locaux, nationaux et internationaux. En annexe, sont listés des instruments nationaux, régionaux et internationaux de protection du droit à la santé ainsi que différents indicateurs élaborés pour en mesurer la réalisation.

• Deux autres manuels existent dans la même série qui concernent le droit à l’alimentation et le monitoring des droits du travail. Ils sont également disponibles en ligne à l’adresse http://shr.aaas.org/manuals.

Le Cercle des droits est un manuel d’information sur les droits économiques, sociaux et culturels (DESC) rédigé à destination des ONG et des organisations des droits de l’homme. Il a été élaboré à l’initiative du Programme international de stages sur les droits de l’homme (IHRIP) et de l’Asian Forum for Human Rights and Development (Forum-Asia). C’est l’une des principales ressources disponibles sur cette thématique. Comme l’indiquent les auteurs :

« Le Cercle des droits tente de rassembler en un même ouvrage les informations relatives aux concepts et outils essentiels au développement et à l’application d’une perspective sur les questions ESC axée sur les droits. Le Cercle des droits visant à encourager l’activisme, a été élaboré à l’aide d’un processus qui s’est appuyé sur l’expérience de personnes et d’organisations déjà impliquées, dans différentes parties du monde, dans l’activisme pour les droits ESC. Le contenu et la perspective du Cercle des droits ont été définis et façonnés par une série de consultations sur une période de cinq années auprès de ces mêmes militants et formateurs. (...) Il est divisé en deux parties : la première partie, comprenant 30 modules, comporte des informations sur le fondement des droits ESC ainsi que sur les stratégies et outils qui peuvent être utilisés pour protéger et promouvoir ces droits. Elle est divisée en 10 sections :
I- Développer une perspective axée sur les droits
II- Histoire et vue d’ensemble des DESC
III- Perspectives de groupes particuliers
IV- Définir les droits et les obligations
V- Comprendre les DESC spécifiques
VI- Le Suivi et l’évaluation de la jouissance des DESC
VII- Stratégies et outils pour l’activisme au niveau national
VIII- Les Mécanismes des Nations Unies et les DESC
IX- Stratégies pour d’autres acteurs dominants
X- Stratégies et outils pour l’activisme au niveau régional

La seconde partie, plus courte, comprend des suggestions sur les méthodes de formation qui peuvent être utilisées afin de transmettre le matériel de la première partie. »

Ce manuel, rédigé en anglais, a ensuite été traduit en français et en espagnol et est intégralement disponible en ligne dans ces trois langues.

Cet ouvrage est la référence clé pour connaître et comprendre le Pacte international sur les droits économiques, sociaux et culturels (DESC). Adopté en 1966 par les Nations unies en même temps que le Pacte sur les droits civils et politiques, ce Pacte est l’un des piliers du système international des droits de l’homme. Les DESC ont été longtemps marginalisés en dépit de leur importance pour la dignité humaine et de leur reconnaissance dans des instruments internationaux depuis 1945. Ils font aujourd’hui l’objet d’un regain d’intérêt de la part des Etats, des organisations internationales et surtout des acteurs de la société civile qui y voient un instrument puissant pour promouvoir la justice sociale.

Cette publication est la principale étude approfondie des origines et des évolutions du Pacte, depuis les travaux préparatoires des années 1950 jusqu’aux développements les plus récents du Comité sur les droits économiques, sociaux et culturels chargé, depuis 1987, de veiller à son application. Il aborde des questions telles que : le système de surveillance du Pacte, la nature des obligations des Etats ou les dispositions relatives à la non-discrimination et à l’égalité. En outre, il présente les différents droits substantiels (droit au travail, à l’éducation, à la santé, etc.) protégés par le Pacte. En s’appuyant sur les interprétations du Pacte et la jurisprudence du Comité DESC des Nations Unies, mais aussi sur un ensemble d’écrits théoriques relatifs au Pacte et aux DESC en général, l’auteur définit avec une grande précision les contours et les implications du Pacte en matière de protection et de promotion des DESC. Son ouvrage reste une référence incontournable pour toutes celles et tous ceux qui s’intéressent au système des droits de l’homme des Nations unies et à la dimension juridique des DESC.

Cet ouvrage est un manuel destiné en priorité aux militants associatifs qui s’intéressent aux droits économiques, sociaux et culturels (DESC). Il est particulièrement centré sur la dimension juridique des DESC et sur leur inscription dans le Pacte des Nations unies de 1966. Il vise à aider les militants à recourir au Comité DESC des Nations unies pour faire protéger et de promouvoir ces droits. Ce Comité, créé en 1987 pour veiller à l’application du Pacte, est notamment chargé d’examiner les rapports que les Etats lui soumettent périodiquement pour faire état du niveau des réalisation des DESC dans leur pays et des efforts qu’ils font pour promouvoir ces droits. Le Comité s’est toujours montré très favorable aux apports des organisations de la société civile, qu’il invite à compléter ou contester les informations fournies par les Etats, en soumettant des « rapports parallèles ». Ces rapports parallèles sont l’occasion pour les ONG de dénoncer les Etats qui violent les DESC ou ne remplissent pas pleinement leurs obligations de mettre en œuvre ces droits « au maximum des ressources disponibles ».

Dans ce manuel, l’auteur aide à déterminer les cas qui correspondent à des violations du Pacte et indique comment transmettre des demandes et des propositions au Comité. Extrêmement clair, complet et pédagogique, ce manuel présente le Pacte, le Comité DESC et la procédure d’examen des rapports des Etats et des ONG. Il analyse également chacun des droits substantiels contenus dans le Pacte et aide les militants à formuler leurs présentations de façon à établir les violations commises par les Etats. Au-delà des groupes intéressés à soumettre un rapport parallèle sur les DESC, ce manuel est aussi une ressource très utile pour toutes celles et tous ceux qui souhaitent mieux comprendre les contours et la portée juridique des DESC et argumenter en faveur de leur justiciabilité. Il propose en annexe des informations utiles pour contacter le secrétariat du Comité DESC et utiliser le site web du Haut-Commissariat aux Droits de l’Homme ainsi que l’ensemble des interprétations doctrinales (appelées « Observations générales ») publiées par le Comité DESC.

« Ce document est un guide succinct permettant de comprendre et d’appliquer cette catégorie importante des droits de l’homme. Ecrit dans un style simple et accessible, le Manuel convient aux personnes et organisations de tout niveau, des novices aux praticiens expérimentés déjà impliqués dans la défense et la surveillance des droits ESC.

« Le Manuel comporte une introduction aux concepts relatifs aux droits de l’homme, des descriptions des droits inscrits dans le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, un aperçu des obligations incombant aux Etats et de nombreux exemples de violations. Il délivre des conseils détaillés concernant la surveillance des violations des droits ESC et comprend des chapitres sur la collaboration avec les Nations Unies, en particulier avec le Comité des droits économiques, sociaux et culturels. Le Manuel présente de nombreux cas fictifs représentatifs et exemples réels, ce qui garantit le caractère concret de ces enseignements, et constitue en outre une riche source d’informations documentaires sur les droits économiques, sociaux et culturels. Joignant habilement des concepts généraux à des conseils pratiques, Promouvoir et défendre les droits économiques, sociaux et culturels est une contribution précieuse à la littérature sur la théorie et la pratique des droits de l’homme. »