The International Covenant on Economic, Social, and Cultural Rights : A Perspective on Its Development

> Oxford : Oxford University Press, 1998, 480 p. (en anglais)

Cet ouvrage est la référence clé pour connaître et comprendre le Pacte international sur les droits économiques, sociaux et culturels (DESC). Adopté en 1966 par les Nations unies en même temps que le Pacte sur les droits civils et politiques, ce Pacte est l’un des piliers du système international des droits de l’homme. Les DESC ont été longtemps marginalisés en dépit de leur importance pour la dignité humaine et de leur reconnaissance dans des instruments internationaux depuis 1945. Ils font aujourd’hui l’objet d’un regain d’intérêt de la part des Etats, des organisations internationales et surtout des acteurs de la société civile qui y voient un instrument puissant pour promouvoir la justice sociale. Cette publication est la principale étude approfondie des origines et des évolutions du Pacte, depuis les travaux préparatoires des années 1950 jusqu’aux développements les plus récents du Comité sur les droits économiques, sociaux et culturels chargé, depuis 1987, de veiller à son application. Il aborde des questions telles que : le système de surveillance du Pacte, la nature des obligations des Etats ou les dispositions relatives à la non-discrimination et à l’égalité. En outre, il présente les différents droits substantiels (droit au travail, à l’éducation, à la santé, etc.) protégés par le Pacte. En s’appuyant sur les interprétations du Pacte et la jurisprudence du Comité DESC des Nations Unies, mais aussi sur un ensemble d’écrits théoriques relatifs au Pacte et aux DESC en général, l’auteur définit avec une grande précision les contours et les implications du Pacte en matière de protection et de promotion des DESC. Son ouvrage reste une référence incontournable pour toutes celles et tous ceux qui s’intéressent au système des droits de l’homme des Nations unies et à la dimension juridique des DESC. lire

date de mise en ligne : 16 juin 2005

TDH France

Les droits économiques, sociaux et culturels

Exigences de la société civile, Responsabilité de l’Etat

> Paris, Karthala, 2003, 488 p.

Présentation disponible à l’adresse http://www.terredeshommes.asso.fr/f...
« Au départ, l’expression « droits économiques, sociaux et culturels » (DESC), présente au cœur de cet ouvrage, vient des Nations unies et se réfère au pacte international concernant ces droits (PIDESC). Il s’agissait de l’énoncé d’un principe juridique concernant tous les humains - quelles que soient leur nationalité ou leur condition sociale. Les DESC, ce sont des droits à la santé, à la dignité, à l’éducation, au travail et à une vie décente... Ils sont devenus aujourd’hui la préoccupation de la société civile elle-même.
« Depuis dix ans, Terre des Hommes France, organisation de solidarité internationale, a travaillé la question des DESC et leur a donné un contenu concret et réel, en soutenant les efforts de ceux qui, en particulier dans les pays du Sud, s’efforcent de les faire progresser. Le lecteur trouvera dans cet ouvrage neuf études de cas de mise en œuvre des DESC dans plusieurs pays d’Afrique, d’Asie et d’Amérique latine.
« Dans le monde de l’après-guerre froide où nous vivons aujourd’hui, souvent caractérisé par le terme « mondialisation tout azimut », la promotion de la défense des droits économiques, sociaux et économiques sont à opérer tant au Nord qu’au Sud. Au nord où il s’agit de conserver ou de faire évoluer les droits acquis, souvent de nos jours dans la crise et les restructurations. Au Sud où ces droits sont pour une bonne part à conquérir dans le cadre de démocraties plus ou moins solides et parfois plus ou moins formelles, où la bonne gouvernance est absente, la guerre civile présente ça et là et où le fossé entre les groupes sociaux reste profond (par exemple, Guatemala, Mali, Philippines...). » lire

date de mise en ligne : 16 juin 2005