OMC
articles
Partenaires inégaux : comment les Accords de Partenariat Economique (APE) UE-ACP pourraient nuire aux perspectives de développement d’un grand nombre de pays
> Document d’information Oxfam International, septembre 2006
Le cycle de négociations commerciales de l’OMC - dit cycle de Doha pour le développement - est dans l’impasse, mais les pays les plus pauvres restent soumis à une pression visant à leur faire ouvrir leurs marchés, avec des conséquences potentiellement désastreuses. Ces négociations avaient pour objectif affiché de rendre le commerce plus juste mais elles ont été bloquées par les Etats-Unis et l’UE qui ne souhaitaient pas corriger les règles biaisées et le système de deux poids deux mesures dont ils (...) lire
Panorama des études d’impacts des Accords de partenariat économique (APE) EU/ACP
http://www.inter-reseaux.org/article (...)
Dans le cadre de la préparation des négociations des Accords de partenariat économique entre les pays ACP (Afrique, Caraïbes, Pacifique) et l’Union européenne, de nombreuses études d’impact ont été réalisées. Ces études ont été compilées sur un CD réalisé par la Cedeao et diffusé aux participant de la réunion du Comité ministériel de suivi des négociations APE, Afrique de l’Ouest/UE, qui s’est tenue du 3 au 7 octobre 2006 à Niamey (Niger). Il est particulièrement important que l’ensemble des acteurs concernés par ces négociations, notamment les représentants de la société civile dont les organisations paysannes, aient accès à ce type d’informations. C’est pourquoi des membres de l’Inter-réseaux dans différents pays ont souhaité que ces études soient mises en ligne sur le site de l’Inter-réseaux pour en faciliter l’accès.
Inter-réseaux vous propose un accès aux principales études d’impact réalisées sur le sujet pour l’Afrique de l’Ouest et certaines études de la zone Cemac (Communaute Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale).
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Carton rouge pour le G8
> CADTM, Juillet 2006
http://www.cadtm.org/spip.php?articl (...)
Qui peut sérieusement affirmer que le dernier sommet du G8, qui vient de s’achever à Saint-Pétersbourg (Russie), aura été utile ? « Sans avancée notable », ce « G8 sans ampleur » (dixit la presse) est momentanément impuissant et disqualifié. Proche-Orient ? Personne ne croit une seconde que les incantations du G8 sur un Liban en proie aux représailles militaires d’Israël seront suivies d’effets. Energie ? Le jour de l’ouverture du G8, l’Iran a annoncé qu’il refusait de suspendre l’enrichissement de l’uranium. Suite aux récentes interruptions dans les livraisons de gaz russe et aux obstacles mis aux sociétés transnationales pour investir en Russie, le G8 a voulu « promouvoir des marchés de l’énergie ouverts et transparents », conformément à la Charte européenne de l’énergie. Mais la Russie a refusé de la ratifier, protégeant le monopole de Gazprom. Le G8 s’est inquiété du cours élevé du pétrole, mais le jour de la clôture du G8 a vu le pétrole atteindre son cours le plus haut à Londres... lire
Cancun 2003 : Prise de position sur les ADPIC
> La Déclaration de Berne, 29 août 2003
http://www.evb.ch/fr/p25002416.html
Cette prise de position émane d’un comité comprenant la Communauté de travail (Swissaid/Action de Carême/Pain pour le prochain/Helvetas/Caritas/Eper), la Déclaration de Berne, Pro Natura, l’Union suisse des paysans, l’Union syndicale suisse et Uniterre.
lireBriser le moule : réflexions sur la Conférence Ministerielle de l’OMC à Hong Kong
> Trade Information Project, Institute for Agriculture and Trade Policy (TIP/IATP), 17 janvier 2006
Ce dossier fait le point sur la dernière conférence de l’Organisation mondiale du commerce à Hong Kong. Cette nouvelle étape du cycle de négociations lancé à Doha sur la libéralisation complète du commerce international par l’élimination des facteurs de blocage, notamment les subventions, et l’ouverture des marchés par l’élimination des barrières protectionnistes, a été décrite par de nombreux observateurs comme un succès. L’association américaine Institute for Agriculture and Trade Policy (IATP) propose une (...) lire
Ce que je pense !!!
http://www.aproca.net/index.php?opti (...)
Apocra, décembre 2005 - La réponse de Francois Traoré, président de l’APROCA (Association des Producteurs de Coton Africain), aux déclarations des Etats-Unis à Hong Kong sur les subventions au coton.
- Lire la réponse
- Voir également "Réponse d’Oxfam international à la proposition de Portman sur le coton africain"
Adhésion à l’OMC : des conditions trop strictes ?
> IDRC, 13 décembre 2005
http://www.idrc.ca/fr/ev-91906-201-1 (...)
Trente et un pays, depuis l’Afghanistan ravagé par la guerre jusqu’au Yémen, aspirent à adhérer à l’Organisation mondiale du commerce (OMC). Les raisons qui, selon leurs dirigeants, incitent à demeurer dans la course vont d’un accès plus large aux marchés d’exportation au signal positif - une marque d’approbation incontestable - que l’adhésion à l’OMC adresse à la communauté des investisseurs et des acteurs du commerce mondial. lire
L’économie politique de l’agenda de l’Organisation mondiale du commerce
> AFRI, 2002
http://www.afri-ct.org/article.php3? (...)
L’objet de l’article est de présenter l’Organisation mondiale du commerce en terme d’économie politique de l’échange. L’article met en évidence la transformation qui, induite par la négociation et les Accords de l’Uruguay Round, est survenue dans la nature de la régulation commerciale, laquelle concerne désormais les mesures au-delà des frontières et les mesures réglementaires affectant le fonctionnement des marchés domestiques. Partant d’une analyse de la nature de l’OMC, qui est à la fois une organisation économique internationale, un ensemble d’accords juridiques multilatéraux et l’agrégation d’Etats membres, l’article procède à une analyse fonctionnelle, par laquelle il met en évidence quatre fonctions assumées par l’OMC dans la gestion du système commercial multilatéral : fonction d’encadrement des interdépendances économiques, fonction de diffusion des influences, fonction de régulation des conflits commerciaux et fonction de gestion de l’ouverture. lire
Les Institutions financières et commerciales internationales : réforme ou restructuration ?
> Document de travail, mai 2005, 6p., RTF
Pour instaurer la sécurité et la coopération économique dans le monde de l’après-guerre, la solution proposée lors de la Conférence monétaire et financière des Nations Unies tenue à Bretton Woods consistait à créer un ensemble d’institutions intergouvernementales qui auraient pour mission de surveiller les négociations et la coordination multilatérales de politiques susceptibles de parer à toutes les menaces qui paraissaient compromettre la survie du nouveau système commercial et financier multilatéral.
La conception de ces institutions reposait sur le caractère inséparable des objectifs nationaux et internationaux. Mais ces efforts déployés pour mettre en place un ensemble cohérent et coordonné d’institutions internationales pour promouvoir le plein emploi, libre-échange équitable et le développement n’ont jamais été achevé. Il appelle aujourd’hui à une réforme radicale.
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L’ONU, les institutions financières de Bretton Woods et l’OMC : la volonté de dissocier le politique de l’économie
> Chapitre 10, ONU : droits pour tous ou loi du plus fort ? : Regards militants sur les Nations unies, CETIM, Genève, 2005, 12p., RTF
Le divorce entre les peuples et l’organisation politique en charge de les représenter s’est accompagné d’un autre divorce : celui entre le politique et l’économique. Si la Banque mondiale et le Fonds monétaire international, à l’origine agences des Nations unies, se sont affranchis de cette tutelle, l’Organisation mondiale du commerce (OMC) ne fait aucune référence à l’ONU dans ses statuts et les textes applicables à l’OMC et spécialement dans son tribunal (l’ORD) ne prennent pas en compte les documents des Nations unies. Il s’agit d’une véritable remise en question de son autorité et une violation de la souveraineté des peuples.
lireLes pays du Sud au sein de l’OMC
> La Déclaration de Berne, novembre 2005
http://www.evb.ch/fr/p25009513.html
Sur les 148 membres de l’OMC, plus de 100 sont des pays en développement et 19 autres pays pauvres négocient actuellement leur adhésion. Ces pays ont beaucoup à perdre dans négociations menées au sein de cette organisation, des règles identiques appliquées à des partenaires inégaux renforçant inévitablement l’inégalité.
lireLa fin d’une illusion : la réforme de l’OMC, la société civile mondiale et la route vers Hong Kong
> Focus on the Global South, 31 mai 2005, traduit par Gilbert Sanseau, Bertrand Declercq, Florence Piquemal
http://www.focusweb.org/content/view (...)
L’"Accord Cadre de Juillet" est le dernier clou enfoncé dans le cercueil de l’illusion que l’OMC puisse être réformée, que ce soit pas à pas ou de façon plus générale, dans le sens des intérêts des pays en développement. Plus que jamais, l’accord et ses conséquences prouvent que l’OMC est une cage en acier qui piège les pays en développement dans un jeu de négociations systématiquement truqué en faveur des grandes puissances commerciales du Nord. lire
Le « GUIDE-G » : les différents groupes dans les négociations à l’OMC sur l’agriculture
> Focus on the Global South, 6 Octobre 2005, traduit par Catherine Barranco et Michel Thelia de Coorditrad
http://www.focusweb.org/content/view (...)
G20, G33, Groupe Cairn, G10, Le Groupe de l’Union Africaine, ACP, Etats-Unis et Union européenne : un descriptif des divers groupes engagés dans les négociations agricoles à l’OMC. lire
L’Organisation mondiale du commerce et l’environnement
Aspects institutionnels et réglementaires
> Cahier de recherche LEPII (Laboratoire d’Economie de la Production et de l’Intégration Internationale), Série EPIID N° 2, février 2004, 13pp., PDF
http://halshs.ccsd.cnrs.fr/docs/00/0 (...)
Ce travail aborde une des nouvelles thématiques des négociations commerciales multilatérales : la régulation environnementale. Il propose de retracer la façon dont l’OMC est amenée à traiter de l’environnement et les contradictions dans lesquelles elle se trouve du fait de l’incompatibilité entre l’objectif de libéralisation commerciale et celui de protection des ressources environnementales. Le travail met en évidence une seconde contradiction issue de la nature même de l’OMC : organisation fondée sur ses membres. Ces derniers tentent de répondre à une demande de la société civile en intégrant l’environnement dans l’architecture commerciale multilatérale. Mais, l’offre qu’ils présentent, pour des raisons de compétitivité et de concurrence se réduit à une recherche d’articulation de normes exogènes aux Accords de l’OMC. La logique est donc au cloisonnement des deux thématiques (libéralisation commerciales et protection de l’environnement). lire
OMC : Le déficit des connaissances dans les négociations commerciales
> 23 septembre 2003
http://www.idrc.ca/fr/ev-44739-201-1 (...)
Comme le rappellent les auteurs en introduction, le problème lors des négociations à l’OMC « ce n’est pas que les pays en développement manquent de négociateurs capables et tenaces. Au contraire, il y a dans tous les pays pauvres, sauf peut-être dans les plus petits, suffisamment d’experts en politique commerciale pour faire valoir leur point de vue à Cancún. [...] Ce qui manque à plusieurs pays en développement - et cela présente des dangers beaucoup plus graves -, c’est la capacité d’analyser et de comprendre leurs propres intérêts dans les négociations commerciales. Les pays pauvres, par définition pourrait-on dire, souffrent d’un manque de connaissances. On ne trouve pas chez eux de rassemblements d’universitaires, de groupes d’intérêt, d’organisations non gouvernementales et de fonctionnaires professionnels qui produisent des données incontestables et proposent des orientations afin d’influer sur l’élaboration des politiques comme dans les pays riches. » lire
Les enjeux de Cancun
> Brochure d’Oxfam Solidarité (Belgique), 17 septembre 2003, PDF, 45 p., 206 Ko
http://www.oxfamsol.be/fr/IMG/pdf/CA (...)
La 5e conférence ministérielle de l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC) s’est tenue à Cancún, au Mexique, du 10 au 14 septembre 2003. Cette brochure, éditée quelques jours avant la conférence, vise à mettre en lumière les enjeux de la conférence ministérielle. Elle revient ainsi point par point sur les accords et le mandat de Doha (novembre 2001) pour décrypter ensuite le retour de l’AMI (Accord multilatéral sur l’investissement). lire
Libéralisation du commerce et développement
> 15 février 2005
http://aitec.reseau-ipam.org/spip.ph (...)
Libre-échange et développement ne sont mécaniquement corrélés. L’Aitec déconstruit le mythe libre-échangiste dans ce dernier numéro des Cahiers Voltaire, et propose des pistes pour la conception de politiques commerciales réellement favorables au développement économique et à la réduction des inégalités. lire
L’AGCS après l’accord du 31 juillet [2004] à l’OMC
> URFIG (Unité de recherche, de formation et d’information sur la globalisation), 31 août 2004
http://perso.wanadoo.fr/leclerc.patr (...)
L’Accord général sur le commerce des services (AGCS), signé à Marrakech le 14 avril 1994 et ratifié par les Etats fin 1994, est entré en vigueur le 1 janvier 1995. Il est cependant à ce point ambitieux que sa mise en oeuvre doit faire l’objet de « séries de négociations successives » (art. XIX,1).
La décision du Conseil général de l’OMC du 31 juillet 2004 prévoit l’adoption des trois points de Cancun concernant l’ouverture des services publics à la concurrence internationale.
La décision du 31 juillet ouvre une période particulièrement critique pour la portée de l’application de l’AGCS à partir de 2006. Quatre questions se posent alors :
- Quelles sont les activités de services auxquelles l’AGCS va s’appliquer ?
- Que vont devenir les exemptions de 1994 ?
- Quelle sera la portée des décisions sur les disciplines, les mesures de sauvegarde et les marchés publics ?
- Et que faire ?
Le social, sujet tabou de la gouvernance mondiale
> Peuples en marche, n°188, septembre 2003
Dans le grand match “économique contre social”, c’est l’économique qui tient aujourd’hui la corde : l’idéologie libérale et sa logique du “tout-marché” sont passées par là, relayées par les institutions financières internationales et l’OMC. Pourtant, au lendemain de la Première Guerre mondiale, la communauté internationale créait l’Organisation internationale du travail, parce que, "sans justice sociale, point de paix". Que s’est-il passé ? à quand une inversion de la donne ? lire
Syndicats latinos contre multinationales de la banane
> Peuples en marche, n°188, septembre 2003
Des syndicalistes bananiers au Sud et un réseau d’action au Nord se mobilisent. Résultat à la clé. La banane, fruit le plus vendu dans le monde, est un enjeu de taille dans les négociations commerciales internationales... et pour les milliers de travailleurs qui s’échinent dans les plantations. On se souvient de la “guerre de la banane” opposant l’Union européenne et les Etats-Unis dans les années 1990, dossier sur lequel l’OMC a finalement tranché en faveur de la libéralisation totale du marché. Les (...) lire
Conférence de l’OMC à Cancun : des discours aux actes...
> Peuples en marche, n°188 - septembre 2003
Avant la conférence de Cancun de ce mois de septembre, tous les gouvernements affirmaient vouloir faire du commerce un outil au service du développement durable... Mais tout, dans leurs propositions de négociations, tend à démentir cette volonté affichée. lire
OMC et médicaments : le faux succès
> in Le Monde, 12 septembre 2003
http://msf.fr/drive/2003-09-12-Brado (...)
Loin de régler le problème des pays en développement qui n’ont pas les capacités de production pharmaceutiques suffisantes et doivent se fournir en médicaments sur le marché mondial, le texte signé à Cancun en septembre 2003 alourdit les procédures d’importation de génériques et ne règle pas la question de l’utilisation libre des brevets pour raison de santé publique. lire
Services menacés, halte à l’OMC
> in Peuples en marche, n°184, mars 2003
Le 31 mars, l’accord général sur le commerce et les services entrera dans sa phase finale. A cette date, les Etats membres de l’OMC devront avoir indiqué les secteurs qu’ils acceptent de voir libéralisés. lire
Cinquième conférence ministérielle de l’OMC à Cancún : le multilatéralisme sur la corde raide
> Observatoire des Amériques, Chronique 03-13, Septembre 2003, 6p.
http://www.ameriques.uqam.ca/pdf/Chr (...)
« Cette cinquième conférence rentrera dans l’histoire comme celle au cours de laquelle, et pour la première fois, s’est forgée un bloc cohérent des pays en développement pour faire face aux scénarios à double tranchant tracés par les États-Unis et l’Europe. Si cette conférence n’a pas réussi à faire apaiser les tensions à l’intérieur des pays du Nord, notamment sur le dossier des subventions agricoles, il reste maintenant de savoir dans quelle mesure le fragile consensus des pays du Sud peut survivre au-delà de l’exotisme inspiré par Cancún. » lire
Rôle des organisations internationales
http://france.attac.org/spip.php?art (...)
Présentations critiques de l’ONU (Organisation des Nations unies), du FMI (Fonds monétaire international), de la Banque mondiale, l’OMC (Organisation mondiale du commerce), du G7, de l’OTAN (Organisation du traité de l’Atlantique Nord), de l’OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques), de l’OSCE (Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe) et du Forum de Davos. lire
A l’OMC, trois ans pour achever la mondialisation
> Le Monde diplomatique, juillet 2003
http://www.monde-diplomatique.fr/199 (...)
Sous l’effet de la mondialisation et de l’affirmation d’un « droit d’ingérence », la souveraineté des Etats subit une érosion dont l’intervention de l’Alliance atlantique au Kosovo est une illustration spectaculaire. Cette évolution, amorcée avec la naissance du droit humanitaire et du droit de la guerre, à partir des conférences de paix de 1899 et 1907, et surtout des conventions de Genève de 1949, s’étend à un nombre croissant de domaines, et notamment à l’économie. Pourtant, alors qu’aucun champ de compétence étatique ne semble à l’abri, l’effritement du principe de souveraineté n’a pas la même signification dans chacun d’eux. Si l’émergence d’un ordre économique supérieur - fondé sur le primat des marchés et gardé par des institutions internationales autant irresponsables que complices, en premier lieu l’OMC -, est patente, le social et l’environnement n’y trouvent guère place. La construction d’une justice internationale oublie d’ailleurs largement les « crimes » économiques et financiers, tandis que la Charte des Nations unies fait l’objet d’une application à géométrie variable. lire
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