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auteurs > RIOUFOL Véronique

RIOUFOL Véronique

desce@no-log.org

Après des études de relations internationales, Véronique Rioufol a notamment travaillé comme animatrice de réseaux internationaux à la FPH et sur le thème des nouveaux mouvements sociaux et citoyens. Depuis 2003, elle participe au groupe "droits fondamentaux" du CEDIDELP, où elle travaille plus spécifiquement sur la question des droits économiques, sociaux, culturels et environnementaux.


L’affirmation des droits économiques, sociaux, culturels et environnementaux : une lutte au cœur du mouvement altermondialiste

> Cedidelp, mai 2005

Longtemps, les droits civils et politiques ont été érigés comme les seuls ou les principaux droits humains, marginalisant de ce fait les droits économiques, sociaux, culturels et environnementaux, sexuels et reproductifs, etc. (DESCE) . On assiste pourtant depuis deux décennies à un renouveau de l’affirmation politique de ces droits qui recouvrent un ensemble d’aspirations humaines fondamentales : alimentation, éducation, logement, santé, accès à l’eau et aux services de base, conditions de travail dignes et sûres, liberté syndicale, environnement sain, préservation des ressources naturelles, etc. Les acteurs regroupés dans le mouvement altermondialiste ont puissamment contribué à cette évolution en promouvant les DESCE dans leurs luttes et en faisant de la défense des droits un axe décisif de leur combat pour la dignité humaine et la justice sociale.  lire

date de mise en ligne : 15 juin 2005

Les droits environnementaux comme exemple de lutte autour de la reconnaissance des droits

Pour une approche dynamique des droits économiques, sociaux et culturels

> Cedidelp, mars 2005

Il est coutume de parler des droits économiques, sociaux et culturels, sans y associer les droits environnementaux, les droits sexuels et reproductifs, les droits des enfants, etc. Ce sont en effet les « DESC » qui sont consacrés dans le Pacte des Nations unies de 1966 et dans la plupart des textes internationaux ultérieurs [1]. De même, les acteurs engagés sur ce terrain préfèrent en général concentrer leur action sur les DESC, en s’en tenant à la définition qui en est donnée dans les principaux instruments internationaux. Pourtant, il nous semble indispensable d’adopter une approche dynamique des droits humains et notamment des DESC. Après une longue période pendant laquelle les droits civils et politiques ont trop souvent été érigés comme les uniques droits de l’homme, un enjeu majeur est aujourd’hui de rappeler le principe fondamental de l’indivisibilité de tous les droits humains et de promouvoir les droits autres que les droits civils et politiques.
Pour l’essentiel, ceux-ci sont habituellement désignés en référence à la catégorie des droits économiques, sociaux et culturels. Il ne s’agit cependant pas de promouvoir ces droits « marginalisés » en reproduisant une division entre droits qui seraient de première, deuxième, troisième ou énième génération. Parler des DESC tout court pourrait en effet faire oublier que dans les revendications qui prennent forme aujourd’hui il est souvent question de droits environnementaux, reproductifs, à la paix, des enfants, etc. En ce sens, la définition des DESC ne dépend pas de textes juridiques ou de définitions figées à jamais mais trouve son fondement dans l’affirmation de la dignité de tous les êtres humains et dans les conditions concrètes, nécessairement évolutives, de sa réalisation.  lire

date de mise en ligne : 25 avril 2005

L’affirmation du droit à un environnement sain et équilibré et la reconnaissance de droits des générations futures

L’affaire Oposa v. Factoran (1993) et la jurisprudence ultérieure (Philippines)

> Janvier 2005

Cet article présente plusieurs décisions de justice prononcées aux Philippines dans les années 1990 en matière de droits environnementaux. Ces décisions constituent aujourd’hui des cas de référence au niveau international car elles ont consacré la justiciabilité des droits environnementaux et ont promu une conception étendue de ces droits, allant jusqu’à reconnaître le droit des générations futures.  lire

date de mise en ligne : 25 avril 2005

Bibliographie sur les DESCE

> Avril 2005

Cette bibliographie extraite du dossier « Les droits économiques, sociaux, culturels et environnementaux : instruments de lutte pour la dignité humaine et la justice sociale ». Textes juridiques La « Liste des grands textes internationaux relatifs aux DESCE », en annexe 1, recense une partie des principaux instruments internationaux de protection et de promotion des droits humains. Ajoutons deux documents produits par des comités d’experts indépendants : Limburg Principles on the Implementation (...) lire

date de mise en ligne : 20 avril 2005

La justiciabilité des obligations positives en matière de DESCE : l’affaire Grootboom (Afrique du Sud, 2001)

> Cedidelp, avril 2005

Brootboom, c’est le nom du terrain de sport où se sont installés 900 squatters évincés d’une propriété privée où ils avaient constitué une zone d’habitat informel dans la périphérie de Cape Town. « Soumis aux rigueurs de l’hiver, rappelle l’article, et ne disposant ni d’abri, ni d’accès à l’eau et à l’électricité, ni d’équipements sanitaires minimum, ils ont intenté une action en justice contre les gouvernements provincial et national, et ils ont gagné.
L’affaire Grootboom est devenue depuis un cas de référence dans la lutte pour la justiciabilité des DESCE en Afrique du sud et dans le monde.  lire

date de mise en ligne : 20 avril 2005

Les droits économiques, sociaux, culturels et environnementaux : instruments de lutte pour la dignité humaine et la justice sociale

> Document de travail du groupe sur les droits fondamentaux du CEDIDELP et de l’IPAM, mars 2005, 98 p.

Ce précieux dossier regroupe pour la première fois une histoire de l’affirmation et de la montée en puissance des DESCE depuis 1945, une analyse du contenu politique de ces droits issus à la fois de la tradition politique émancipatrice et de la tradition philosophique des droits humains, une réflexion sur la reconnaissance juridique des DESCE, et enfin la présentation critique de leurs usages militants. Comme le rappellent les auteurs en introduction, « la lutte pour la dignité humaine se fonde (...) lire

date de mise en ligne : 13 avril 2005

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